Marque enregistrée - Marque en vigueur

Delphi DELBINDI
Madame Delphine BOURGEAUX

Numéro de dépôt :
4493211
Date de dépôt :
20/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2028
Delphi DELBINDI de Delphine BOURGEAUX

Présentation de la marque Delphi DELBINDI

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2018 par madame Delphine BOURGEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Delphi DELBINDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est madame Delphine BOURGEAUX domicilié(e) 17 rue du Quebec - 76160 - SAINT LEGER DU BOURG DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Delphine BOURGEAUX domicilié(e) 17 rue du Quebec - 76160 - SAINT LEGER DU BOURG DENIS - France.

La marque Delphi DELBINDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Delphi DELBINDI arrivera à expiration en date du 20 octobre 2028.

Delphine BOURGEAUX a également déposé les autres marques suivantes : DELBINDI , , for the doers , Feel be do


Madame Delphine BOURGEAUX - 17 rue du Quebec - 76160 - SAINT LEGER DU BOURG DENIS - France


Madame Delphine BOURGEAUX - 17 rue du Quebec - 76160 - SAINT LEGER DU BOURG DENIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Produits cosmétiques pour les soins de la peau notamment crèmes cosmétiques, huiles à usage cosmétique, laits de toilette, lotions à usage cosmétique, masques de beauté, talc pour la toilette, baumes autres qu'à usage médical ; huiles essentielles ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; nécessaires de cosmétique ; produits de parfumerie ; déodorants [parfumerie] ; préparations cosmétiques pour le bain ; gels de massage autres qu'à usage médical ; cosmétiques pour les cheveux ; produits de maquillage pour la peau, les yeux, le visage et le corps notamment sous forme de crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, fards, paillettes à usage cosmétique ; produits de démaquillage ; produits pour le démaquillage des ongles ; savons ; produits de rasage ; dépilatoires ; parfums d'ambiance ; encens ; produits pour le soin des ongles ; poudres parfumées [à usage cosmétique] ; poudres pour le visage [à usage cosmétique] ; rouges à lèvres ; étuis pour rouges à lèvres ; dentifrices ; bains de bouche non à usage médical ; préparations pour rafraîchir l'haleine pour l'hygiène personnelle ; parfums ; extraits de parfums ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits de bronzage ; préparations après-soleil à usage cosmétique ; shampooings ; après-shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; gels et cires pour le soin des cheveux ; vernis à ongles ; laques pour les cheveux ; autocollants de stylisme ongulaire ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; produits cosmétiques pour enfants ; shampooings pour animaux de compagnie [préparations d'hygiène non médicamenteuses] ; teintures pour cheveux ; dissolvants pour vernis à ongles ; produits pour parfumer le linge ; produits chimiques de nettoyage à usage domestique ; préparations de blanchiment [décolorants] à usage ménager ; diffuseurs à bâtonnets de parfums d'ambiance ; bougies de massage à usage cosmétique ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l’éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; bougies parfumées ; bougies flottantes ; bougies pour arbres de Noël ; veilleuses [bougies] ; bougies parfumées pour l'aromathérapie ; chandelles ; cire pour l'éclairage ; alcool à brûler ; amadou ; graisses pour l'éclairage ; paraffine ; lubrifiants ; coke ; huiles de mouillage ; bougies contenant un insectifuge ; huiles de lampe contenant un insectifuge ; cire d'abeilles ; flambeaux de jardin ; huiles pour la conservation du cuir ; graisses pour la conservation du cuir ; graisses pour chaussures ; huiles pour les tissus ;

Disques compacts [audio-vidéo] ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels [programmes enregistrés] ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ; éléments graphiques téléchargeables pour téléphones mobiles ; dessins animés ; films cinématographiques ; articles de protection pour ordinateurs portables, téléphones portables et dispositifs électroniques numériques portables, à savoir étuis, housses, sacoches et coques ; cordonnets pour téléphones mobiles ; hologrammes ; aimants décoratifs [magnets] ; tapis de souris ; balances ; lunettes ; articles de lunetterie ; montures [châsses] de lunettes ; lunettes de sport ; lunettes de soleil ; lunettes intelligentes ; étuis à lunettes ; visières antiéblouissantes ; articles réfléchissants à porter sur soi pour la prévention des accidents ; publications électroniques téléchargeables ; ordinateurs ; moniteurs d'affichage vidéo à porter sur soi ; agendas électroniques ; assistants numériques personnels [PDA] ; baladeurs multimédias ; montres intelligentes ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; dispositifs électroniques d'affichage numérique ; clés USB ; perches pour autophotos [monopodes à main] ; cartes magnétiques codées ; cartes-cadeaux codées ; cartes de fidélité codées ; casques à écouteurs ; fichiers de musique et d'images téléchargeables ; photographies numériques téléchargeables ; livres électroniques téléchargeables ; mètres de couturières ; étiquettes électroniques ; étiquettes électroniques pour marchandises ; vêtements, chaussures, gants, masques et casques de protection contre les accidents ; robots pédagogiques ; robots de surveillance pour la sécurité ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés ; cache-prise ; bijoux permettant de communiquer des données ; appareils de télécommunication en forme de bijoux ; bagues intelligentes ; enseignes lumineuses ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; ventilateurs ; congélateurs ; torches électriques ; bouilloires ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; appareils chauffants et rafraîchissants pour la distribution de boissons chaudes et froides ; stérilisateurs ; vêtements chauffés électriquement ; bouillottes ; housses ajustées en tissus pour bouillottes ; sèche-cheveux ; appareils et installations d'éclairage ; installations d'éclairage pour sapins de Noël ; luminaires ; lampes d'éclairage ; plafonniers [lampes] ; garnitures de lampes ; lampes électriques pour arbres de Noël ; abat-jour ; porte-abat-jour ; ampoules d'éclairage ; guirlandes électriques ; guirlandes lumineuses ; guirlandes lumineuses pour décoration de fête ; lampions ; lanternes à bougie ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; voitures robotisées ; drones caméras ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; remorques de bicyclette ; coffres spéciaux pour bicyclettes ; coffres spéciaux pour motocycles ; sacoches spéciales pour bicyclettes ; poussettes ; sacs conçus pour poussettes ; chariots de manutention ; housses pour sièges de véhicules ; tapis préformés pour véhicules ; capotes de véhicules ; housses et capotes pour poussettes ; capotes de voitures d'enfants ; landaus ; trottinettes [véhicules] ; véhicules utilitaires sportifs [SUV] ; coussins de sièges pour véhicules terrestres ; coussins rehausseurs pour enfants pour sièges de véhicules automobiles ; sièges automobiles de sécurité pour enfants ; sièges pour véhicules automobiles ; housses de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules [capitonnage] ; bouchons pour réservoirs de carburant de véhicule ; écrous pour roues de véhicules ; enjoliveurs ;

Joaillerie ; articles de bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; écrins ; amulettes [bijouterie] ; broches [bijouterie] ; breloques (bijouterie) ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; épingles de parure ; bijoux en cloisonné ; perles pour la confection de bijoux ; montres ; bijouterie fantaisie ; réveille-matin ; bracelets [bijouterie] ; bracelets en matières textiles brodées [bijouterie] ; colliers [bijouterie] ; chaînes [bijouterie] ; anneaux [bijouterie] ; boucles d'oreilles ; bagues [bijouterie] ;

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; articles pour reliures ; photographies [imprimées] ; articles de papeterie ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; affiches ; dessins ; images ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; autocollants [articles de papeterie] ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; aquarelles ; agendas [produits d'imprimerie] ; carnets ; cahiers ; blocs [papeterie] ; blocs à dessin ; boîtes en papier ou en carton ou en matières plastiques pour l'emballage y compris boîtes-cadeaux ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; matériel de calage en papier ou en carton ; trousses à dessin ; papier d'emballage ; albums ; calendriers ; éphémérides ; almanachs ; cartes postales ; cartes géographiques ; cartes de souhaits ; cartes à échanger autres que pour jeux ; cire à cacheter ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; couvertures [papeterie] ; répertoires ; décalcomanies ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; encriers ; enseignes en papier ou en carton ; écriteaux en papier ou en carton ; étiquettes en papier ou en carton ; feuilles [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché ; formulaires ; horaires imprimés ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; journaux de bandes dessinées ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; ronds de table en papier ; dessous de carafes en papier ; mouchoirs de poche en papier ; bavoirs en papier ; livres ; manifolds ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; rubans en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux ; noeuds en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux ; papier à lettres ; papier calque ; papier lumineux ; papier paraffiné ; papier à copier [articles de papeterie] ; patrons pour la couture ; pince-notes ; plumiers ; pochoirs ; pochoirs pour peinture sur visage ; supports à timbres [cachets] ; coffrets à timbres [cachets] ; supports pour plumes et crayons ; presse-papiers ; publications imprimées à savoir catalogues, revues [périodiques], brochures, livrets, prospectus, journaux, lettres d'information ; serre-livres ; signets ; sous-main ; timbres [cachets] ; tampons pour sceaux ; tampons encreurs ; pochettes pour documents ; chemises pour documents ; pochettes pour passeports ; intercalaires ; livres de coloriage ; encres ; cartes ; magazines ; bons imprimés ; chèques-cadeaux ; cartes de fidélité en papier ; faire-part [papeterie] ; guirlandes en papier ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; fourrures [peaux d'animaux] ; malles et valises ; parapluies et parasols ; fourreaux de parapluies ; ombrelles ; cannes ; fouets ; sellerie ; bandoulières en cuir ; cordons en cuir ; sangles de cuir ; lanières de cuir ; bourses ; porte-monnaie ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; étiquettes à bagages [maroquinerie] ; étuis pour clés [maroquinerie] ; porte-cartes [portefeuilles] ; portefeuilles ; sacs ; sacs à dos ; sacs à main ; cabas à roulettes ; serviettes d'écoliers ; cartables ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ; valises motorisées ; filets à provisions ; sacs à provisions ; sacs kangourou [porte-bébés] ; écharpes pour porter les bébés ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; modules de compactage conçus pour des bagages ; serviettes [maroquinerie] ; conférenciers ; mallettes pour document ; porte-documents ; trousses de voyage [maroquinerie] ; bâtons de randonnée pédestre ; couvertures pour animaux ; dispositifs pour le transport d'animaux [sacs] ; colliers pour animaux ; laisses ; habits pour animaux ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois mi-ouvrés ; bois façonnés ; bois pour la fabrication d'ustensiles domestiques ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; caillebotis non métalliques ; carreaux non métalliques pour la construction ; carreaux non métalliques pour sols ; carreaux non métalliques pour murs ; carrelages non métalliques pour sols ; carton pour la construction ; carton de pâte de bois pour la construction ; cloisons non métalliques ; dalles de pavage non métalliques ; dalles non métalliques pour la construction ; figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre ; glaces [vitres] pour la construction ; gravier ; mosaïques pour la construction ; moulures non métalliques pour la construction ; ouvrages de tailleurs de pierres ; panneaux non métalliques pour la construction ; panneaux de signalisation non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; parquets ; matériaux de pavage en bois ; pavés lumineux ; pavés non métalliques ; revêtements de placage non métalliques pour la construction ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ;

Meubles ; glaces [miroirs] ; cadres [encadrements] ; caisses non métalliques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; casiers ; récipients d'emballage en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coussins ; coussins pour animaux de compagnie ; couchettes pour animaux d'intérieur ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; housses pour vêtements [rangement] ; housses à vêtements [penderie] ; lutrins ; mobiles [objets pour la décoration] ; niches pour animaux d'intérieur ; osier ; ivoire ; écaille ; ambre ; nacre ; écume de mer ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; rideaux de perles pour la décoration ; paravents [meubles] ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; patères de rideaux ; plateaux de tables ; boutons [poignées] non métalliques ; pupitres ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores de fenêtre d'intérieur en matières textiles ; tableaux d'affichage ; tables de toilette [mobilier] ; vannerie ; rayons de meubles ; cloisons autoportantes [meubles] ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; protège-barreaux pour lits à barreaux pour bébés, autres que linge de lit ; matelas ; matelas gonflables non à usage médical ; matelas de camping ; tapis de sol pour le couchage ; commodes ; miroirs ; miroirs pour poudriers ; miroirs équipés de lampes électriques ; berceaux ; couffins ; cale-bébés ; parcs pour bébés ; tapis pour parcs pour bébés ; tapis de change pour bébés ; couchettes transportables pour animaux de compagnie ; bouchons ni en verre, ni en métal ni en caoutchouc ; pieds pour meubles ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de toilette ; matériel de nettoyage ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères ; peignes ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; mosaïques en verre autres que pour la construction ; verrerie ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; verres [récipients] ; récipients calorifuges pour boissons ; récipients calorifuges pour les aliments ; récipients à boire ; bâtonnets pour cocktails ; baguettes [instruments de cuisine] ; baignoires portatives pour bébés ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; boîtes en porcelaine ; boîtes en faïence ; boîtes à biscuits ; boules à thé ; brûle-parfums ; brûleurs d'huiles essentielles ; brûle-encens [domestiques] ; supports pour bâtons d’encens ; cabarets [plateaux à servir] ; carrousels [articles de cuisine] ; chandeliers ; bougeoirs ; porte-bougies ; chausse-pieds ; chinoiseries [porcelaines] ; cloches à fromage ; poubelles ; corbeilles à papier ; corbeilles à usage ménager ; coupes à fruits ; cuvettes ; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; distributeurs de savon ; distributeurs de mouchoirs en papier ; emporte-pièces [articles de cuisine] ; étuis pour peignes ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; flacons ; glacières portatives non électriques ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique ; porte-savon ; poudriers ; sacs isothermes ; services [vaisselle] ; services à thé ; services à café ; théières ; filtres à thé ; cafetières non électriques ; filtres à café autres qu’en papier en tant que parties de cafetières non électriques ; tire-bottes ; tirelires ; ustensiles cosmétiques ; nécessaires de toilette ; houppes à poudrer ; pinceaux de maquillage ; vaisselle ; moules [ustensiles de cuisine] ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; vaporisateurs à parfum ; vases ; mélangeurs pour boissons [shakers] ; beurriers ; bocaux ; bonbonnières ; bouchons en verre ; couvercles de pots ; carafes ; cristaux [verrerie] ; opalines ; infuseurs [filtres à thé] non en métaux précieux ; infuseurs [filtres à thé] en métaux précieux ; repose-sachets de thé ; porte-couteaux pour la table ; porte-cartes de menus ; ronds de serviettes ; chiffons à nettoyer les lunettes ; torchons [chiffons] de nettoyage ;

Tissus ; matières textiles ; couvertures de lit ; portières [rideaux] ; couvertures de voyage ; dessus-de-lit [couvre-lits] ; enveloppes de matelas ; étiquettes en tissu ; revêtements de meubles en matières textiles ; revêtements de meubles en matières plastiques ; housses pour coussins ; housses de protection pour meubles ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; mouchoirs de poche en matières textiles ; moustiquaires ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ; serviettes démaquillantes en matières textiles ; disques démaquillants en matières textiles ; velours ; toiles cirées [nappes] ; gigoteuses [turbulettes] ; nids d'ange ; sacs de couchage ; draps pour sacs de couchage ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; couettes ; couvre-pieds ; tours de lit d'enfant [linge de lit] ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; voilages [rideaux] ; bannières ; drapeaux non en papier ; fanions en matières textiles ou en matières plastiques ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; articles textiles non tissés ; tricots [tissus] ; tissus élastiques ; tissus en fibres de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; serviettes de plage ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; couvertures pour animaux d'intérieur ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie ; bonnets de bain ; bonnets de douche ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; châles ; écharpes ; foulards ; bandanas [foulards] ; pantoufles ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; gants [habillement] ; mitaines ; cols ; faux-cols ; cols amovibles ; costumes de mascarade ; couvre-oreilles [habillement] ; guêtres ; layettes ; bavoirs non en papier ; bavettes non en papier ; maillots de bain ; manchettes [habillement] ; plastrons de chemises ; sous-vêtements ; lingerie ; vêtements de nuit ; chaussettes ; jambières ; tabliers [vêtements] ; tricots [vêtements] ; guimpes [vêtements] ; cravates ; lavallières ; noeuds papillon ; vêtements de gymnastique ; vêtements en cuir ; vêtements en imitations du cuir ; vêtements en papier ; masques pour dormir ; casquettes ; visières [chapellerie] ; chemises ; chemisiers ; blouses ; fourrures [vêtements] ; vêtements de sport ; blousons ; imperméables ; trench-coats ; manteaux ; pardessus ; parkas ; vestes ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; paletots ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; bas ; collants ; étoles [fourrures] ; chapeaux ; bandeaux pour la tête [habillement] ; turbans ; pantalons ; robes ; jupes ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; revêtements muraux ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis de yoga ; tapis de jeu ; tapis puzzle [revêtements de sol] ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; descentes de bain [tapis] ; frises [bordures murales non en matières textiles] ; frises en papier peint ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d’éveil ; commandes pour consoles de jeu ; jeux électroniques portatifs ; appareils de jeux vidéo ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; articles et équipement de sport ; articles de gymnastique et de sport ; objets gonflables pour piscines ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; cartes de tarot ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à roulettes ; housses conçues pour articles de sport ; étuis conçus pour les articles de sport ; sacs spécialement conçus pour le matériel sportif ; planches pour la pratique de sports nautiques ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; tirelires [jouets] ; cerfs-volants ; balançoires ; mobiles en tant que jouets ; confettis ; ballons de baudruche [jouets] ; animaux rembourrés en tant que jouets ; boîtes à musique [jouets] ; baguettes et solutions pour faire des bulles ; puzzles ; cordes à sauter ; jouets musicaux ; jeux et jouets portatifs avec fonctions de télécommunication intégrées ; peluches [jouets] ; doudous [peluches] ; marionnettes ; yoyos ; pâte à modeler en tant que jouet ; déguisements d'enfant pour jouer ; masques de déguisement ; produits cosmétiques d'imitation en tant que jouets ; globes de neige [jouets] ; matriochkas ; poupées kokeshi ; poupées mascottes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de vente au détail ou en gros, par tous moyens, de produits de cosmétiques, de parfumerie, de maquillage, de beauté, de coiffure, d'hygiène, de toilette, de diététique, de décoration intérieure, de meubles, de tapis, de revêtements muraux et de sols, de matériaux de construction non métalliques, de mercerie, de peintures, de bougies, de vaisselle, de récipients et d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, de vêtements, de chaussures, de chapellerie, de tissus et matières textiles, de linge de maison, de linge de bain, de lunetterie, d'appareils d'éclairage, d'appareils électroménagers, de bijouterie, de joaillerie et d'horlogerie, de papeterie, de l'imprimerie, de maroquinerie, de jeux, de jouets, de produits alimentaires, d'articles de sport, de véhicules, de voyages, de photographie, d'appareils cinématographiques, de livres, de revues [périodiques], de musique, d'audiovisuel, de télécommunication et d'informatique ; services de vente au détail concernant les publications électroniques téléchargeables ; services de vente au détail en ligne de sonneries téléchargeables ; services de vente au détail en ligne de musique et de films téléchargeables et préenregistrés ; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires sur tout moyen de communication ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; organisation de défilés de mode à des fins commerciales ; organisation d'événements à des fins commerciales et publicitaires ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours à des fins publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage de manifestations sportives ; services de publicité et de promotion des ventes ; services de conseils en matière de promotion des ventes ; services de promotion des ventes pour le compte de tiers ; production de films publicitaires ; démonstration de produits et de services par voie électronique, également applicable aux services de téléachat et de vente par correspondance ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services ; services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d'informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons, d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de contenus audiovisuels et multimédias ; services d’abonnement à des services sur Internet ; services de diffusion de matériel publicitaire, promotionnel et de marketing ; traitement administratif de commandes d'achats ; courrier publicitaire ; services de veille commerciale ; études de marché ; recherches de marché ; services d'affichage ; consultation en matière de services de publicité et de promotion ; services d'agences d'import-export ; direction professionnelle des affaires artistiques ; services de revues de presse ; enregistrement de listes de cadeaux ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; cours de fitness ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; location de jouets ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; planification de réceptions [divertissement] ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de spectacles ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; enseignement ; information en matière de livres ; services de bibliothèque en ligne, à savoir mise à disposition d'une bibliothèque électronique contenant des journaux, magazines, photographies et images par le biais d'un réseau informatique en ligne ; projection de films cinématographiques ; location de films cinématographiques ; montage de films cinématographiques ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; production d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; sous-titrage ; services de traduction ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; publication de textes et d'images, y compris sous forme électronique, autre qu'à des fins publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; édition en ligne de livres et de périodiques ; édition de lettres d´information ; sado [enseignement de la cérémonie japonaise du thé] ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; coaching [formation] ; formation pratique [démonstration] ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d’études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration [conception] de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service [SaaS] ; plateforme informatique en tant que service [PaaS] ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme [esthétique industrielle] ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; conseils en conception de sites web ; création et entretien de sites web pour des tiers ; dessin industriel ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages ; essai de matériaux ; essai de textiles ; recherches en cosmétologie ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection physique des biens matériels et des individus ; services d’agences matrimoniales ; planification et préparation de cérémonies de mariage ; célébration de cérémonies religieuses ; conseils en matière spirituelle ; conseils en astrologie ; services d’agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d’agences de détectives ; recherches judiciaires ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d’enfants à domicile ; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; administration juridique de licences ; services de concession de licences ; services d'octroi de licences ; gestion de droits d'auteur [service juridique] ; conseils en propriété intellectuelle ; services de surveillance de droits de propriété intellectuelle à des fins de conseil juridique.